Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIBA MAISONS
AMI BOIS

Numéro de dépôt :
4533743
Date de dépôt :
14/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2029
SIBA MAISONS de AMI BOIS

Présentation de la marque SIBA MAISONS

Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par AMI BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIBA MAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est AMI BOIS domicilié(e) 162 Boulevard de Suisse - 31200 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocatio, Monsieur Nicolas BOSCHIN domicilié(e) 5 Rue Saint Pantaléon - 31000 - Toulouse - France.

La marque SIBA MAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBA MAISONS arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.

AMI BOIS a également déposé les autres marques suivantes : IMABOIS , olmière constructions DEPUIS 1921 , CHARPENTES & MAISONS BOIS Serge Goacolou , AMI BOIS CONSTRUIRE EN BOIS POUR LONGTEMPS , MAISONS OLMIERES DEPUIS 1921 , AMI BOIS


AMI BOIS - 162 Boulevard de Suisse - 31200 - Toulouse - France


Avocatio, Monsieur Nicolas BOSCHIN - 5 Rue Saint Pantaléon - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; Construction de maison individuelles ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions.